Billes & traditions la véritable bille en Terre
Présentation de la marque Billes & traditions la véritable bille en Terre
Déposée le 17 mai 1999 par DESBOIS Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Billes & traditions la véritable bille en Terre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-27 du 2 juillet 1999.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Billes & traditions la véritable bille en Terre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99793549.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Billes & traditions la véritable bille en Terre est expirée depuis le 17 mai 2009.
DESBOIS Charles a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-08
Publication - Publication le 2 juil. 1999 au BOPI 1999-27